Règlement sous license CC-Zero, mis à jour le 29/08/2015
La compagnie aérienne virtuelle [NOM DE LA COMPAGNIE] est animée par une équipe bénévole. Ses membres sont des passionnés de simulation de vol et plus généralement d'aéronautique. Être pilote de ligne dans notre compagnie, c'est exercer un métier fabuleux dans une ambiance conviviale et professionnelle. Vous accédez à une flotte moderne et diversifiée de [XXX] appareils, de [TYPE A] à [TYPE B] en passant par le [TYPE C].
Les pilotes de [NOM DE LA COMPAGNIE] assurent leurs vols dans le respect des règles de sécurité aérienne. Pour maintenir un niveau de compétence élevé, la compagnie dispense à ses pilotes une formation continue. Si vous avez la passion et la motivation pour ce métier et que vous souhaitez nous rejoindre, déposez votre candidature ! Cette dernière est conditionnée par l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes du présent règlement.
L'inscription se fait uniquement via le formulaire en ligne : [ADRESSE URL FORMULAIRE]. Il doit notamment comporter les nom et prénom réels et l'identifiant IVAO®. Une inscription avec un pseudo ou un identifiant IVAO non valide sera immédiatement rejetée.
Comme notre activité est liée au réseau IVAO, les membres de la compagnie doivent accepter sans réserve son règlement : https://www.ivao.fr/dep/reglements/reglements.html
La compagnie utilise le système d'envoi de PIREP nommé VAFS (Virtual Airline Financials Systems) ; les membres de la compagnie s'engagent à respecter les conditions d'utilisation : https://www.vafinancials.com/v5/signup.php
Les membres se doivent de respecter la législation française. Sont ainsi interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
[NOM DE LA COMPAGNIE], dénommé ci après la compagnie, est une plate-forme communautaire pour les pilotes virtuels. Elle est mise à disposition de ses membres sans contrepartie financière et sans obligation en dehors du respect du présent règlement. La compagnie se réserve le droit de modifier, d’interrompre ou d’arrêter le service à tout moment. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
La compagnie se réserve le droit de modifier le présent règlement. Les pilotes en seront avertis par un message sur le forum et par courriel. L'absence de réponse sous 10 jours vaut acceptation sans réserve du règlement modifié.
Les postulants doivent avoir [XX] ans révolus et disposer :
Après la validation de votre compte par un administrateur, vous devrez effectuer un vol d'évaluation IFR sous contrôle ATC. Les vols d'évaluation se déroulent tous les [FREQUENCE EVALUATION] à [HHhMM] (heures locales de Paris) en environnement contrôlé IVAO avec la présence d'au moins un membre du staff. C'est vol IFR au départ de [OACI_DEP] et à destination de [OACI_ARR].
Ce vol nous permettra de vérifier votre aptitude en tant que pilote. 3 cas de figure peuvent se présenter, le pilote :
Au cours des quinze premiers jours suivant son intégration, le nouveau pilote doit réaliser au moins un vol aux couleurs de la compagnie. Dans le cas contraire, la radiation est automatique. Il est obligatoire de garder un statut IVAO actif. Chaque pilote doit effectuer au minimum [XX] heures de vol par mois.
Tous vols effectués pour la compagnie donnent lieu à l'envoi d'un rapport de vol (PIREP). Les vols sont régulièrement contrôlés par notre FSO (Flight Safety Officer). Vous devrez rendre compte des problèmes que vous auriez pu rencontrer lors de votre vol (retard important, déroutement, problème mécanique nécessitant une réparation...).
Le pilote doit adopter un esprit d'entreprise et une conduite professionnelle :
Le pilote doit signaler toute absence supérieure à 1 mois. Pendant cette période, le pilote garde son indicatif [OACIXX] et son ancienneté dans la compagnie. Au terme du congé, le pilote devra solliciter un administrateur pour réactiver le compte. En cas d'absence injustifiée, le pilote passe au statut « Inactif ». Un courriel de relance est envoyé au pilote. La compagnie se réserve le droit le supprimer les comptes inactifs de sa propre autorité.
Le pilote peut à tout moment démissionner sur simple demande par courriel adressé à un des administrateurs de la compagnie. Le pilote perd son indicatif et son ancienneté. La compagnie se réserve le droit de ré-attribuer l’indicatif libéré.
Le staff se réserve le droit, conformément au présent règlement de suspendre ou de fermer de plein droit le compte d’un pilote, sans préavis. La radiation est définitive pour les motifs suivants :
Les pilotes doivent utiliser le forum en s'efforçant de rédiger leurs messages en bon français. Cela exclu le langage SMS, l'abus de majuscules et des fautes d'orthographe répétées.
Le staff est seul juge pour modérer sans préavis ni justification les messages obscènes, injurieux, xénophobes, discriminatoires, vulgaires, diffamatoires ou irrespectueux.
Les messages postés sur le forum expriment les idées de leurs auteurs respectifs et non celles des modérateurs et du staff. Par conséquent, ces derniers ne peuvent en être tenus pour responsables. Le non-respect de ces règles est passible de sanctions allant jusqu'à la radiation du pilote.
Le serveur TeamSpeak est un espace de convivialité et de courtoisie. Tous les propos contraires à ce principe sont passibles de sanctions allant jusqu'à la radiation du pilote. Les enregistrements TeamSpeak sont interdits à l’insu des participants.
Les messages textes ne doivent pas être utilisés pour un autre usage que la préparation et le suivi des vols.
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en adressant un courriel au président de la compagnie.
Les informations collectées ne sont jamais communiquées à des tiers à l'exception ses personnes habilitées par la loi, notamment les autorités judiciaires. Les données appartiennent à quatre catégories :